Règlement intérieur
Article 1 : Objet
Le présent règlement complète les statuts de l’association. Il s’impose à tous les membres. En cas de contradiction, les statuts prévalent.
Article 2 : Adhésion
Une nouvelle adhésion se demande avec le formulaire de la page Adhésion. Un membre renouvelle la sienne depuis son espace membre.
Une adhésion couvre une personne seule ou un couple. Deux personnes qui ne sont pas en couple (amis, famille) prennent chacune leur propre adhésion. Le ou la conjoint(e) couvert(e) par l’adhésion est déclaré(e) sur le formulaire.
Chaque véhicule est déclaré avec sa marque, son modèle, son année et sa plaque d’immatriculation. Le demandeur certifie, pour chacun, que le contrôle technique et l’assurance sont à jour.
Un référent du département du demandeur examine la demande, puis le bureau l’accepte ou la refuse.
Article 3 : Cotisation
La cotisation est calculée par véhicule déclaré. Un pack de polos du club peut y être ajouté une fois par adhésion. Les montants de la saison sont indiqués sur la page Adhésion.
La cotisation est réglée en ligne par carte bancaire à l’envoi de la demande. Elle est remboursée si le bureau refuse la demande. Une fois l’adhésion acceptée, elle reste acquise à l’association.
L’adhésion vaut pour la saison indiquée sur le formulaire, dont les dates sont fixées par le bureau.
Article 4 : Carte de membre
Chaque adhésion donne droit à une carte nominative, au nom du membre titulaire, dans son espace membre. Elle est valable pour la saison réglée et se présente aux partenaires du club pour bénéficier de leurs offres. Elle vaut aussi pour le ou la conjoint(e) couvert(e) par l’adhésion et ne peut être prêtée à personne d’autre.
Article 5 : Sorties et manifestations
Les sorties et les manifestations sont annoncées dans l’agenda du site. Les membres s’y inscrivent depuis leur espace membre lorsqu’une inscription est demandée.
Pendant les sorties, chaque conducteur respecte le code de la route et les consignes de l’organisateur ou du référent qui encadre le convoi. Il reste seul responsable de la conduite de son véhicule et de la sécurité de ses passagers. Tout véhicule engagé est assuré et à jour de son contrôle technique.
Les frais de participation (repas, visites, hébergement) sont à la charge de chaque participant, sauf mention contraire.
Article 6 : Baptêmes
Lors de certaines manifestations, des membres volontaires proposent des baptêmes en Mustang au public. Les recettes sont intégralement reversées à des associations désignées par le bureau. Le conducteur respecte les consignes de l’organisateur et reste responsable de la sécurité de ses passagers.
Article 7 : Droit à l’image
Des photos et des vidéos sont prises lors des activités du club. Le club n’utilise et ne diffuse l’image d’une personne, et celle de sa Mustang, que si elle l’y a autorisé. Chaque personne couverte par l’adhésion donne ou refuse cette autorisation sur le formulaire d’adhésion. Le membre la modifie à tout moment depuis la page « Mon compte » de l’espace membres, et peut demander au bureau le retrait d’une publication.
Article 8 : Données personnelles
Les données transmises au club sont utilisées par le bureau dans les conditions décrites dans les mentions légales.
Article 9 : Comportement
Chaque membre contribue à l’ambiance conviviale et familiale du club, respecte les autres membres, les partenaires, les organisateurs et les lieux visités, et n’engage pas le club sans l’accord du bureau.
Un manquement au présent règlement peut donner lieu à un avertissement du bureau, puis à une radiation dans les conditions prévues par les statuts.
Article 10 : Modification
Le bureau peut modifier le présent règlement. Les modifications s’appliquent dès leur publication sur le site et sont soumises à l’approbation de la prochaine assemblée générale.